Dons planifiés

Se souvenir des ministères familiaux de Sainte-Croix dans votre testament est une merveilleuse façon de faire un don durable. Grand ou petit, votre legs apportera une contribution importante à notre solidité à long terme et à notre capacité à poursuivre nos activités.

Mais que se passe-t-il si vous n’avez ni testament ni fiducie entre vifs ? Vous n’êtes pas seul. La plupart des Américains n’ont pas de testament.

En l’absence de testament, ce sont les lois de votre État qui détermineront la répartition de votre patrimoine. Généralement, le tribunal des successions le partagera entre vos proches survivants selon une formule prédéfinie ; aucune partie de vos biens ne pourra alors être attribuée à Holy Cross Family Ministries ni à aucune autre œuvre caritative. Si vous souhaitez décider vous-même de la répartition de votre patrimoine, vous devez établir un testament ou une fiducie entre vifs (living trust). Nous vous encourageons à faire appel à un avocat expérimenté pour rédiger un testament ou une fiducie entre vifs qui réponde à vos objectifs en matière de succession.

Façons de définir un don de bienfaisance dans votre plan successoral
Il existe plusieurs façons de déterminer le montant de votre don caritatif à Holy Cross Family Ministries. Les voici :

• Un don d’un montant précis. Par exemple, vous faites un don de 25 000 $.
• Le don d’un ou plusieurs biens spécifiques. Par exemple, vous faites don de 1 000 actions de la société ABC Corporation.
• Un don qui ne sera effectué que si une ou plusieurs conditions sont remplies. Par exemple, vous faites un don de 25 000 $ à condition que nous proposions toujours un programme ou un service spécifique et que votre conjoint ne vous survive pas.
• Un don prélevé sur le reliquat de votre succession, une fois tous les autres legs, dettes et impôts acquittés. Par exemple, vous léguez 25 % du reliquat de votre succession. Souvent appelé « legs du reliquat », ce dispositif garantit que votre famille sera prise en charge avant qu’un legs ne nous soit versé.

Moyens de préciser comment nous pouvons utiliser votre legs
Vous disposez de plusieurs options pour indiquer à Holy Cross Family Ministries comment nous pouvons utiliser votre legs une fois que nous l’aurons reçu. Les voici :

• Un legs sans affectation particulière – Il s’agit d’un don destiné à nos activités générales. C’est souvent la forme de don la plus utile, car elle nous permet d’en faire le meilleur usage possible au moment où nous le recevons.
• Un legs affecté – Il s’agit d’un don destiné à un usage précis, comme un projet ou un programme particulier qui vous tient à cœur. Il est préférable de nous consulter avant d’assortir votre legs de conditions, afin de nous assurer que nous serons en mesure de respecter vos volontés.
• Un legs affecté à un fonds de dotation – Il s’agit d’un don que notre organisation investit conjointement avec le reste de notre fonds de dotation. Nous distribuons ces fonds conformément à notre politique de dépenses relative au fonds de dotation. Cette approche garantit que votre don continuera de nous être utile bien après votre disparition. Un tel legs peut être assorti de conditions spécifiques ou être sans affectation particulière.
• Un legs honorifique – Il s’agit d’un don effectué en l’honneur d’une autre personne. Toute forme de legs peut également constituer un legs honorifique. Nous serions heureux de rendre hommage aux personnes que vous souhaitez honorer par votre don.

Assurez-vous que nous puissions réaliser vos volontés.
Il est primordial que votre legs soit décrit avec précision et clarté dans votre plan de succession, afin que nous puissions respecter vos volontés telles que vous les avez formulées. Nous serons heureux de discuter avec vous des modalités de votre legs pour nous assurer d’être en mesure de concrétiser vos intentions. Afin d’éviter toute ambiguïté quant au bénéficiaire de votre legs, veillez à y inclure notre raison sociale complète ainsi que notre numéro d’identification fiscale fédéral.

Dénomination sociale : Crusade for Family Prayer, Inc.

Adresse actuelle : 518 Washington Street, North Easton, MA 02356

Numéro d’identification fiscale : 22-2485537

Nous sommes heureux de vous fournir des exemples de formulation pour un legs, afin de vous aider, vous et votre avocat.
Vous conservez une totale liberté pour modifier votre legs à tout moment. Si les circonstances évoluent et vous amènent à vouloir revoir votre don en notre faveur, vous pouvez le faire.

Avantages fiscaux
Comme votre legs est révocable, vous ne bénéficiez pas d’une déduction fiscale au titre des dons de bienfaisance au moment de sa constitution. En revanche, votre succession bénéficiera d’une déduction sur les droits de succession correspondant à la valeur totale du legs pour l’année où celui-ci prend effet. Selon divers facteurs, notamment l’importance de votre patrimoine et la législation fiscale en vigueur au moment du règlement de la succession, cette déduction pourra ou non entraîner une économie sur les droits de succession.

Alternatives au legs
Outre l’ajout d’une clause de legs à votre testament, voici quelques autres moyens simples de nous consentir un legs :

• Désignez Holy Cross Family Ministries comme bénéficiaire d’une police d’assurance-vie.
• Désignez Holy Cross Family Ministries comme bénéficiaire d’un IRA ou de tout autre régime de retraite.
• Désignez Holy Cross Family Ministries comme bénéficiaire de vos obligations d’épargne.
• Donnez instruction à votre banque de verser, au moment de votre décès, tout ou partie des fonds d’un compte bancaire spécifique à Holy Cross Family Ministries.
• Demandez à votre société de courtage d’effectuer un « transfert au décès » au profit de Holy Cross Family Ministries, portant sur la totalité ou une partie d’un compte de courtage ou de tout autre compte financier spécifique.

Veuillez nous faire savoir si vous avez inclus Holy Cross Family Ministries dans vos dispositions successorales. Nous serions heureux de pouvoir vous remercier pour ce don généreux et de confirmer que nous sommes en mesure de respecter vos volontés.

Exemple

Agnes Platt, veuve, soutient Holy Cross Family Ministries depuis de nombreuses années. Bien qu’elle jouisse actuellement d’une bonne santé, elle ne souhaite pas représenter une charge financière pour ses enfants si elle devait avoir besoin de soins médicaux coûteux à l’avenir.

Holy Cross Family Ministries est l’une des deux œuvres caritatives auxquelles elle s’est le plus dévouée. Elle souhaite faire un don durable à chacune d’elles en mémoire de son défunt mari. Après avoir examiné les différentes possibilités avec son conseiller en planification successorale, elle décide d’inclure dans son testament un legs du reliquat au profit de chacune de ces deux organisations. Chaque organisme recevra 50 % du reliquat de sa succession, une fois honorées toutes les autres obligations, telles que le paiement des impôts et des legs destinés à ses enfants et petits-enfants.
Avantages

• Les actifs d’Agnes resteront à sa disposition si elle en a besoin.
• Le caractère révocable de sa donation réduira au minimum la probabilité qu’elle ait un jour besoin d’une aide financière de la part de ses enfants.
• Si sa succession atteint la valeur qu’elle escompte au moment de sa liquidation, elle sera en mesure de faire de généreux legs aux deux œuvres caritatives qui ont le plus compté pour elle et son défunt mari.