Dons planifiés
Actifs de retraite
Votre IRA, 401(k), 403(b) ou tout autre régime de retraite agréé peut constituer un moyen fiscalement avantageux de soutenir Holy Cross Family Ministries, que ce soit dès maintenant ou après votre décès. Le « Qualified Charitable Distribution » ou QCD (parfois appelé « IRA Charitable Rollover ») est une excellente solution pour effectuer un don exonéré d’impôt à Holy Cross Family Ministries tout en satisfaisant à l’obligation de retrait minimal (RMD).
Un don issu des actifs de votre régime de retraite pourrait vous convenir si :
- Vous détenez un IRA ou un autre régime de retraite agréé, tel qu’un plan 401(k) ou 403(b).
- Vous ne prévoyez pas d’avoir besoin de la totalité des actifs de votre régime de retraite de votre vivant.
- Vous possédez d’autres actifs, tels que des titres et des biens immobiliers, que vous souhaitez transmettre à vos héritiers.
- Vous souhaitez faire un legs caritatif à HCFM.
Option 1 : Effectuez dès maintenant un don exonéré d’impôt grâce à une distribution caritative admissible (ou « transfert caritatif IRA »).
Vous pouvez effectuer un don exonéré d’impôt grâce à une distribution caritative admissible (QCD) provenant de votre compte de retraite individuel (IRA). (Les autres régimes de retraite admissibles, tels que les plans 401(k) et 403(b), ne sont pas éligibles.) Vous devez être âgé d’au moins 70 ans et demi pour profiter de cette possibilité. Votre QCD doit être transférée directement de l’administrateur de votre IRA à HCFM. Le montant total de vos dons effectués par QCD en 2026 ne peut excéder 111 000 $ par personne ; toutefois, votre conjoint, s’il détient un IRA distinct et remplit les conditions requises, peut également effectuer une QCD d’un montant maximal de 111 000 $ en 2026.
Les avantages d’un don par QCD sont notamment les suivants :
- Si vous ne détaillez pas vos déductions fiscales, un don caritatif direct depuis un compte de retraite individuel (QCD) vous procure les avantages fiscaux associés à une déduction pour don caritatif déclarée de manière détaillée.
- Si vous avez 73 ans et êtes tenu d’effectuer un retrait minimal obligatoire (RMD), votre don sous forme de QCD peut satisfaire à cette obligation sans augmenter votre impôt sur le revenu.
- Votre don apporte un soutien immédiat au travail important de HCFM, sous la forme d’un don exonéré d’impôt.
Option 2 : Désignez les actifs restants de votre régime de retraite admissible comme un don à Holy Cross Family Ministries.
Une autre option intéressante consiste à désigner HCFM comme bénéficiaire de tout ou partie du solde de votre IRA, 401(k), 403(b) ou de tout autre régime de retraite agréé au terme de votre vie.
Outre la satisfaction de faire un don important à HCFM pour l’avenir, vous bénéficiez des avantages suivants :
- Votre succession a droit à une déduction illimitée au titre des droits de succession pour les dons à des œuvres caritatives, correspondant à la valeur de votre régime de retraite admissible légué à HCFM.
- Étant donné que HCFM est exonérée d’impôt, aucun impôt sur le revenu ne sera payé sur la distribution effectuée au profit de HCFM.
- Une stratégie de planification successorale fiscalement avantageuse consiste à verser à HCFM des actifs imposables issus de régimes de retraite agréés et à conserver les actifs hors régime de retraite pour vos héritiers.
Remarque : Désigner des bénéficiaires caritatifs et non caritatifs pour votre régime de retraite agréé peut accélérer l’exigibilité de l’impôt sur le revenu. Consultez toujours vos conseillers avant de désigner les bénéficiaires de votre régime de retraite agréé.
Show more details
IRA et régimes de retraite agréés
Les actifs détenus dans des régimes de retraite constituent une source de richesse majeure pour de nombreux ménages. Vous pourriez, par exemple, avoir des centaines de milliers de dollars investis dans un IRA, un 401(k), un 403(b) ou tout autre régime de retraite agréé. Ces régimes ne sont pas soumis à l’impôt sur les revenus qu’ils génèrent ni sur les plus-values réalisées au sein du compte. Cela permet aux actifs de fructifier plus rapidement que s’ils étaient détenus et investis en dehors de ces régimes agréés.
Si la vocation première de votre régime de retraite est de vous procurer un revenu durant vos vieux jours, il peut également constituer une excellente source de fonds pour effectuer des dons caritatifs, que ce soit de votre vivant ou au moment de la clôture du régime.
Les retraits sont imposés comme des revenus.
À l’exception du Roth IRA, les fonds utilisés pour alimenter un régime de retraite agréé — tel qu’un IRA traditionnel, un plan 401(k) ou un plan 403(b) — n’ont jamais été soumis à l’impôt. De même, les gains générés au sein d’un tel régime ne sont pas imposés. Par conséquent, les retraits effectués sur ces plans (sauf le Roth IRA) sont imposés comme un revenu ordinaire. À lui seul, l’impôt fédéral sur le revenu applicable à un retrait de l’un de ces plans peut atteindre 37 %.
Des retraits sont obligatoires une fois que vous atteignez l’âge de 73 ans.
Vous devez commencer à effectuer des retraits de votre régime de retraite agréé une fois que vous avez atteint l’âge de 73 ans. Le montant que vous devez retirer chaque année correspond à un pourcentage de la valeur de votre régime de retraite au dernier jour de l’année précédente. Ce pourcentage est inférieur à 4 % pour une personne effectuant son premier « retrait minimal obligatoire » et augmente avec l’âge, selon un barème publié par l’IRS.
Les impôts sur les actifs de retraite restants peuvent être très élevés.
Les membres de votre famille et vos autres héritiers devront payer l’impôt sur le revenu sur les sommes qu’ils recevront de votre régime de retraite après votre décès. De plus, votre régime de retraite agréé étant inclus dans votre succession, si celle-ci est suffisamment importante pour être assujettie aux droits de succession, votre régime pourrait alourdir la charge fiscale successorale.
L’impôt fédéral sur le revenu peut à lui seul atteindre 37 %. Le cumul de l’impôt fédéral sur le revenu et des droits de succession peut représenter 62 % ou plus du montant total. Dans les États qui prélèvent leurs propres droits de succession, la charge fiscale totale sur les actifs du régime de retraite versés aux héritiers peut dépasser 62 %.
Faites don d’actifs issus de votre régime de retraite à Holy Cross Family Ministries et réalisez des économies d’impôt.
Contrairement aux actifs de votre plan de retraite, la majeure partie des autres biens de votre succession ne sera pas soumise à l’impôt sur le revenu en plus des éventuels droits de succession. Par conséquent, votre succession et vos héritiers paieront moins d’impôts si vous transmettez à vos héritiers les biens les moins lourdement taxés et faites don des actifs de votre plan de retraite à une œuvre caritative. Une charge fiscale réduite signifie qu’une plus grande partie de votre patrimoine sera transmise à vos héritiers. L’ampleur de ce surplus dépendra de la valeur de votre succession, de votre lieu de résidence, des autres biens que vous possédez et de la nature du don effectué.
Comment transférer les actifs de mon régime de retraite à HCFM ?
Vous disposez de plusieurs bonnes options pour nous transférer les actifs de votre régime de retraite.
Désignation de bénéficiaire
Le moyen le plus simple et le plus courant de faire don des actifs d’un régime de retraite consiste à désigner notre organisation comme bénéficiaire de ce régime. Il vous suffit de déposer un formulaire de désignation de bénéficiaire mis à jour auprès de l’administrateur de votre régime de retraite pour nous désigner comme bénéficiaire et d’indiquer le pourcentage des actifs restants que vous souhaitez nous voir recevoir. Les actifs du régime de retraite ainsi désignés seront exonérés de tout impôt sur le revenu et de tout droit de succession. Pour que votre succession puisse bénéficier de ces deux avantages fiscaux, il est primordial que vous désigniez notre organisation — et non votre succession — comme bénéficiaire de ces actifs. Veuillez nous désigner sur le formulaire sous notre raison sociale officielle : Crusade for Family Prayer, Inc.
Exemple
Leo Hogue, 75 ans, est un cadre à la retraite qui a accumulé 500 000 $ dans le régime de retraite qu’il avait mis en place par l’intermédiaire de son entreprise il y a plusieurs années. Il ne retire que le montant minimal obligatoire de son régime afin de préserver au maximum la croissance libre d’impôt des fonds qui y sont investis. À ce rythme, il prévoit que son compte pourrait encore afficher un solde de 500 000 $ à son décès.
Leo a atteint une étape de sa vie où il commence à réfléchir à l’héritage qu’il souhaite laisser derrière lui. Il décide de léguer une somme à Holy Cross Family Ministries pour créer un fonds de dotation qui permettra de perpétuer un soutien généreux en son nom. Pour concrétiser ce projet, il destine à Holy Cross Family Ministries 40 % du solde final de son compte de retraite.
Avantages
- Aucun impôt sur le revenu ni droit de succession ne s’appliquera aux 40 % des actifs du régime de retraite de Leo transférés à HCFM.
- Supposons que le solde du compte de retraite individuel (IRA) de Leo s’élève à 500 000 $ au moment de sa clôture et qu’il en fasse don de 40 % (soit 200 000 $) à HCFM. Si Leo transmettait cette même somme à sa famille, cette distribution serait soumise à l’impôt sur le revenu ordinaire. Sa famille devrait alors payer 74 000 $ d’impôt sur le revenu (sur la base d’une tranche d’imposition de 37 %) sur les actifs de l’IRA, ne conservant qu’environ 126 000 $ pour son propre usage. Si la succession de Leo est assujettie aux droits de succession, les économies d’impôt seraient encore plus importantes, car sa succession pourrait bénéficier d’une déduction pour don de bienfaisance de 200 000 $ sur ces droits.
- Léo éprouve la satisfaction immédiate de savoir qu’il a mis en place un plan de don qui perpétuera son nom et soutiendra Holy Cross Family Ministries bien après sa disparition.
